Conseil municipal du Vigan, le samedi 26 septembre à 10 h

Commentaires et résumé à partir du lundi 28

Ordre du jour et dosier des projets de résolutions  et motion qui seront soumises au vote lors du Conseil

  • 1- Lutte contre la violence faites aux femmes
    2- Décision modificative n°1 – budget principal 2020
    3- Vie associative – Demande de subventions
    4- Vie associative – Demande de versement d’une avance par l’association
    MIRA
    5- DSP du cinéma le Palace- subvention à la société CINEODE
    6- Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le lancement de l’accord-cadre
    de maîtrise d’œuvre et le pilotage/suivi des études préliminaires du projet
    d’ouverture de la Ville sur l’Arre – SPL 30
    7- Demande de subvention auprès de la région Occitanie – Aménagement des
    bords de l’Arre
    8- Demande de subvention – DSIL – Aménagement de l’avenue jean Jaurès et
    du parvis de la cité scolaire André Chamson
    9- Demande de subvention auprès du FEDER et du SMEG – Rénovation de
    l’éclairage public
    10-Lancement d’une étude sur le secteur nord du parc des châtaigniers
    11-Garantie d’emprunts FDI habitat – construction de la gendarmerie
    12-Approbation de la convention avec l’association COPASANA – Projet santé à
    l’école
    13-Convention de mutualisation avec la Communauté De Communes du pays
    viganais
    14- Modification du tableau des effectifs du personnel communal
    15- Mutuelle communale – lancement de la procédure – consultation des
    associations d’assuré(e)s
    16- Approbation du règlement du service des eaux
    17- Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
    18- Création des commissions municipales
    19-Délégations du conseil municipal au maire
    20- Portée de la délégation générale donnée au maire pour défendre dans tous
    les contentieux de la commune
    21- Cimetière – conversion de 10 emplacements en terrain commun
    22-Désignation du représentant de la ville au CAUE
    23-Désignation des représentants à la SPL 30
    24-Désignation de représentants à la CLECT
    25-Désignation de l’élu référent auprès du CLE du fleuve Hérault
    26-Désignation du suppléant au SIVOM
    27-Adhésion à l’ADRC
    28- Motion du conseil municipal contre les dérogations accordées pour l’usage
    des néonicotinoïdes

Dossier-projet (réslutions 1  à 12)

Dossier-projet (réslutions 13  à 27)

a

Le projet de la motion 

************************************************************************
NDLR
La motion est l’action de mouvoir, de mettre en mouvement. En politique, une motion est un texte soumis à une assemblée délibérante par un ou plusieurs de ses membres, pour exprimer une opinion , une volonté ou faire prendre une décision .

3 Commentaires

  1. Ah d’accord, merci.
    Je ne savais pas que les décisions de cet acabit-là étaient publiquement consultables.
    À suivre donc…
    « Wait an see »

  2. Bonjour,
    Connaissez-vous l’issue du recours administratif (TA de Nîmes) déposé par la liste d’opposition à la mairie du Vigan concernant le scrutin du 15 mars 2020 relatif aux municipales ?
    Merci.

Répondre à Tintin Annuler la réponse

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée.


*


Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.