Conseil municipal du Vigan, le samedi 26 septembre à 10 h

Commentaires et résumé à partir du lundi 28

Ordre du jour et dosier des projets de résolutions  et motion qui seront soumises au vote lors du Conseil

• 1- Lutte contre la violence faites aux femmes
  2- Décision modificative n°1 – budget principal 2020
  3- Vie associative – Demande de subventions
  4- Vie associative – Demande de versement d’une avance par l’association
  MIRA
  5- DSP du cinéma le Palace- subvention à la société CINEODE
  6- Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le lancement de l’accord-cadre
  de maîtrise d’œuvre et le pilotage/suivi des études préliminaires du projet
  d’ouverture de la Ville sur l’Arre – SPL 30
  7- Demande de subvention auprès de la région Occitanie – Aménagement des
  bords de l’Arre
  8- Demande de subvention – DSIL – Aménagement de l’avenue jean Jaurès et
  du parvis de la cité scolaire André Chamson
  9- Demande de subvention auprès du FEDER et du SMEG – Rénovation de
  l’éclairage public
  10-Lancement d’une étude sur le secteur nord du parc des châtaigniers
  11-Garantie d’emprunts FDI habitat – construction de la gendarmerie
  12-Approbation de la convention avec l’association COPASANA – Projet santé à
  l’école
  13-Convention de mutualisation avec la Communauté De Communes du pays
  viganais
  14- Modification du tableau des effectifs du personnel communal
  15- Mutuelle communale – lancement de la procédure – consultation des
  associations d’assuré(e)s
  16- Approbation du règlement du service des eaux
  17- Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
  18- Création des commissions municipales
  19-Délégations du conseil municipal au maire
  20- Portée de la délégation générale donnée au maire pour défendre dans tous
  les contentieux de la commune
  21- Cimetière – conversion de 10 emplacements en terrain commun
  22-Désignation du représentant de la ville au CAUE
  23-Désignation des représentants à la SPL 30
  24-Désignation de représentants à la CLECT
  25-Désignation de l’élu référent auprès du CLE du fleuve Hérault
  26-Désignation du suppléant au SIVOM
  27-Adhésion à l’ADRC
  28- Motion du conseil municipal contre les dérogations accordées pour l’usage
  des néonicotinoïdes

Dossier-projet (réslutions 1  à 12)