Prochain Conseil de communauté Pays Viganais le 11

Le Conseil de la Communauté de Communes du Pays Viganais se réunira en séance ordinaire,

le mercredi 11 décembre 2019 à 18h00,

salle de réunion de l’Arre – Maison de l’Intercommunalité au Vigan. 

Ordre du jour
  • Budget : Décision Modificative n°2 – Budget Général
  • Budget : Attributions de Compensation définitives pour 2019
  • Garantie d’emprunt – Association Protestante de Bienfaisance de l’Oustaou
  • Attribution d’une subvention pour le fonctionnement 2019 du Centre Intercommunal d’Action Sociale
  • Pôle d’Equilibre Territorial Rural : Avance Participation financière 2020
  • Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs
  • Ressources Humaines – Création d’un Poste de Conseiller en séjour
  • Ressources Humaines – Création d’un Poste de Conseiller en séjour
  • Ressources Humaines – Création d’un Poste de Responsable du service Relais Assistants Maternels
  • Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage et de financement pour la réalisation d’un protocole d’expérimentation routière avec le Conseil Départemental du Gard et la Commune de Molières-Cavaillac
  • Constitution de servitudes grevant les parcelles B 875 et B 878 sur la Commune de Molières-Cavaillac
  • Modification des statuts du Syndicat Mixte Ganges-Le Vigan
  • Avis sur les dérogations du Maire au repos dominical pour les commerces de détail en 2020
  • Portage du SCOT par le PETR Causses et Cévennes et Modification des Statuts
  • Approbation du Contrat de Transition Ecologique
  • Signature d’une convention d’objectifs avec l’Office de Tourisme Cévennes et Navacelles
  • Attribution de subventions aux Acteurs Economiques Locaux
  • Attribution d’une subvention à Initiative Gard – Exercice 2019
  • Approbation d’un règlement d’aides à l’immobilier d’entreprise
  • Motion de soutien à la culture Occitane
  • Motion : Intercommunalité, le temps de la stabilité
  • Informations relatives à l’exercice de la délégation de pouvoirs accordée au Président
  • Remerciements
  • Questions Diverses

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