Conseil communautaire Pays Viganais

Compte rendu à suivre …..

Le Conseil de la Communauté de Communes du Pays Viganais se réunira en séance ordinaire,

le jeudi 30 juillet 2020 à 18h00

à la salle communale d’Avèze.

 

Ordre du jour
  • Election des Délégués au SYMTOMA
  • Election des Délégués au Syndicat Mixte du Grand Site de Navacelles
  • Election des Délégués au Syndicat Mixte Ganges-Le Vigan
  • Désignation des membres du Conseil d’Administration de l’Office de Tourisme Cévennes et Navacelles
  • Désignation des membres du Conseil d’Administration du Centre Intercommunal d’Action Sociale
  • Renouvellement de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
  • Constitution de la Commission d’Appel d’Offres : Conditions de dépôts des listes
  • Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
  • Désignation d’un(e) Délégué(e) au Conseil d’Administration du Collège
  • Désignation d’un(e) Délégué(e) au Conseil d’Administration du Lycée
  • Désignation d’un(e) représentant(e) au sein du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier du Vigan
  • Désignation des Délégués au Conseil d’Administration de la Mission Locale Garrigue et Cévennes
  • Désignation de représentants auprès du GAL Cévennes
  • Désignation d’un(e) représentant(e) à la Société Publique Locale 30 (SPL 30)
  • Désignation des délégués « Forêt » auprès de la Fédération Nationale des Communes Forestières (FNCOFOR)
  • Désignation d’un(e) représentant(e) auprès du Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF)
  • Convention avec l’Association Gardoise d’Aide aux Victimes d’Infractions Pénales (AGAVIP)
  • Attribution d’un mandat spécial – Mission Agriculture
  • Attribution d’un mandat spécial – Mission Forêts
  • Indemnités allouées au Président, aux Vice-présidents et aux Conseillers délégués
  • Budget Général – Approbation du Compte de Gestion 2019
  • Budget – Désignation du Président pour le vote des Comptes Administratifs
  • Budget Général – Adoption du Compte Administratif 2019
  • Budget Général – Affectation des résultats 2019
  • Budget Général – Budget Primitif 2020
  • Budget Général – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
  • Budget Zone d’Activité Economique La Plaine – Approbation du Compte de Gestion 2019
  • Budget Zone d’Activité Economique La Plaine – Adoption du Compte Administratif 2019
  • Budget Zone d’Activité Economique La Plaine – Affectation des résultats 2019
  • Budget Zone d’Activité Economique La Plaine – Budget Primitif 2020
  • Budget : Attributions de compensation pour 2020
  • Attribution d’une subvention pour le fonctionnement 2020 de l’Office de Tourisme Cévennes et Navacelles
  • Attribution d’une subvention pour le fonctionnement 2020 du Centre Intercommunal d’Action Sociale
  • Attribution d’une subvention pour le fonctionnement 2020 du Syndicat Mixte du Grand Site de Navacelles
  • Attribution de subventions aux associations sportives sur proposition de l’Office Intercommunal du Sport
  • Attribution de subventions aux associations d’intérêt communautaire ou organisant une manifestation d’intérêt communautaire
  • Convention de mise à disposition d’équipements sportifs au profit des Etablissements d’enseignement de compétence régionale
  • Mise en place d’un fonds de concours de soutien au maintien et au développement des emplois de proximité
  • Informations relatives à l’exercice de la délégation de pouvoirs accordée au Président
  • Remerciements
  • Questions Diverses

 

Afin de veiller au respect des prescriptions sanitaires en vigueur et conformément aux dispositions de l’article 10 de l’ordonnance N°2020-562 du 13 mai 2020 visant à adapter le fonctionnement des institutions locales et l’exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux à la prolongation de l’Etat d’urgence sanitaire dans le cadre de l’épidémie de Covid-19, la présence du public sera possible et autorisée dans la limite de 50 personnes maximum. Le port du masque sera demandé pour accéder à la salle de réunion.

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