Conseil du 19 septembre : c’est aujourd’hui !

Ordre du jour et résolutions proposéees au vote des conseillers communautaires (source :  transmis par la CDCpour un meilleure information)

Prochain Conseil de Communauté

Le Conseil de la Communauté de Communes du Pays Viganais se réunira en séance ordinaire, le mercredi 19 septembre 2018 à 18h00, salle de réunion de l’Arre – Maison de l’Intercommunalité au Vigan.

Ordre du jour

  • Attribution d’une subvention de fonctionnement au Syndicat Mixte du Grand Site de Navacelles pour l’année 2018
  • Ressources Humaines : Mise en place du télétravail – Acte de déclinaison
  • Ressources Humaines : Création d’un service commun de prévention des risques professionnels
  • Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs
  • Attribution de subventions aux acteurs économiques locaux
  • Attribution de subventions aux associations sportives
  • Attribution de subventions aux associations d’intérêt communautaire ou organisant une manifestation d’intérêt communautaire
  • Ressources Humaines : Actualisation des postes de l’Ecole de Musique
  • Demandes d’aides financières pour l’organisation du Festival « Là-bas, Vu d’Ici » – Edition 2019
  • Demandes d’aides financières pour le fonctionnement de l’Ecole de Musique – Exercice 2019
  • Demandes d’aides financières pour la Saison Culturelle 2019
  • Redevance Spéciale : Exonération de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers – Année 2017
  • Demandes d’aides financières pour le fonctionnement du Relais Assistantes Maternelles – Exercice 2019
  • Multi accueil collectif de jeunes enfants – Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales
  • Multi accueil collectif de jeunes enfants – Procédure de liquidation de la Prestation de Service Unique : Avenant n°7 au règlement de fonctionnement et mise en conformité
  • Tarifs et modalités d’application de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2019
  • Avenant de tarification pour les conventions d’instruction des autorisations des droits des sols
  • Approbation de la carte communale de la Commune de Arre
  • Demandes d’aides financières pour la réalisation d’une étude en vue de l’adaptation des aménagements des Belvédères de Blandas
  • Adhésion à la Fédération Nationale de Défense du Pastoralisme
  • Informations relatives à l’exercice de la délégation de pouvoirs accordée au Président
  • Remerciements
  • Questions Diverses.
18 0919 Projet cdc

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